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Marques déposées par SABLON Louis
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FUSEAU
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FUSEAU
SABLON Louis, Emmanuel

Numéro de dépôt :
1660761
Date de dépôt :
07/05/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/05/2021

Présentation de la marque FUSEAU

Déposée le 7 mai 1991 par SABLON Louis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FUSEAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SABLON Louis, Emmanuel domicilié(e) 55 Lot Belle Allée - 97118 - SAINT FRANCOIS - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet ORES domicilié(e) 36 Rue de Saint Pétersbourg - 75008 - PARIS - France.

La marque FUSEAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1660761.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque FUSEAU est expirée depuis le 7 mai 2021.


SABLON Louis, Emmanuel - 55 Lot Belle Allée - 97118 - SAINT FRANCOIS - France


Cabinet ORES - 36 Rue de Saint Pétersbourg - 75008 - PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-41

Renouvellement sans limitation le 22 mars 2001 n°2194913 - Publication au BOPI 2001-03-22

Renouvellement sans limitation le 3 août 2011 n°2477346 - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-08-03

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