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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SABLES D'ASNELLES
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LE PETIT ASNELLOIS
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LE PETIT ASNELLOIS
SABLES D'ASNELLES, Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
4291678
Date de dépôt :
03/08/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
LE PETIT ASNELLOIS de SABLES D\'ASNELLES

Présentation de la marque LE PETIT ASNELLOIS

Déposée par voie électronique le 3 août 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SABLES D'ASNELLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE PETIT ASNELLOIS »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SABLES D'ASNELLES domicilié(e) 17 rue de Southampton - 14960 - ASNELLES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IP SPHERE, Mme. Laëtitia CANEZZA domicilié(e) CEI86 - Téléport 1, 2 avenue Galilée, BP30153 - 86961 - FUTUROSCOPTE Cedex - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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SABLES D'ASNELLES a également déposé les autres marques suivantes : TIBOTIN , , LES SALEFINS


SABLES D'ASNELLES, Société à responsabilité limitée - 17 rue de Southampton - 14960 - ASNELLES - France


IP SPHERE, Mme. Laëtitia CANEZZA - CEI86 - Téléport 1, 2 avenue Galilée, BP30153 - 86961 - FUTUROSCOPTE Cedex - France


Publication - Publication le 26 août 2016 au BOPI 2016-34

Inscription le 25 octobre 2017 - Rejet total n°710328 - Publication le 24 nov. 2017 au BOPI 2017-10-25

Chocolat ; cacao ; caramels ; bonbons ; farines et préparations faites de céréales ; pain ; pâtisserie et confiserie ; gâteaux ; biscuiterie ; boissons à base de cacao, de chocolat ; produits alimentaires à base de cacao ; crèmes glacées ; aliments à base de céréales ; aliments à base de cacao ; aliments à base de sucre pour la préparation de desserts ; aliments produits à partir de céréales cuites au four ; amandes enrobées de chocolat ; barres de céréales et barres énergétiques ; beignets (pâtisserie) ; biscottes ; biscuits au beurre ; biscuits au chocolat ; biscuits au goût de fruits ; biscuits aux céréales propres à la consommation humaine ; biscuits avec glaçage ; biscuits contenant des fruits ; biscuits contenant des ingrédients aromatisés au chocolat ; biscuits enrobés de chocolat ; biscuits salés ; brioches [pâtisserie] ; croissants ; crumble ; desserts préparés [confiserie] ; gaufres ; meringues ; pain ; gâteaux, tartes et biscuits ; préparations pour faire des confiseries ; truffes [confiserie] ; glaces alimentaires.