Présentation de la marque RTT- Réducteur du Temps de Travail
Déposée le 4 décembre 2002 par la Société Anonyme (SA) SABLE INDUSTRIEL SALSI
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON),
la marque française « RTT- Réducteur du Temps de Travail » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-02 du 10 janvier 2003.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SABLE INDUSTRIEL SALSI domicilié(e) RN 330 - 77122 - MONTHYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 692 048 408 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SGA2 domicilié(e) Rue M.Dormoy, BP 7525 - 64075 - PAU Cedex - France.
La marque RTT- Réducteur du Temps de Travail a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3197507.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SABLE INDUSTRIEL SALSI, Société Anonyme - RN 330 - 77122 - MONTHYON - France - SIREN 692048408
SGA2 - Rue M.Dormoy, BP 7525 - 64075 - PAU Cedex - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-19
Inscription le 8 décembre 2004 - Changement d'adresse n°403679 - Publication au BOPI 2004-12-08
Publication - Publication le 10 janv. 2003 au BOPI 2003-02
Renouvellement sans limitation le 5 décembre 2012 n°2515768 - Publication le 25 janv. 2013 au BOPI 2012-12-05
Inscription le 7 février 2013 - Transmission totale de propriété n°594455 - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-02-07
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières non compris dans d'autres classes, à savoir : bandes isolantes, garnitures d'étanchéité, joints ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler : tuyaux flexibles non métalliques, enduit sous forme de poudre pour reboucher, lisser des surfaces. Matériaux de construction non métalliques en particulier plâtre et produits à base de plâtre éventuellement additionné de charges ; ciment, chaux, plâtre ; éléments de cloison et autres pièces de formes coulées, moulées ou pressées, enduit [matériaux de construction]. Constructions et réparations d'édifices, peinture, plâtrerie, plomberie, couverture, travaux publics, travaux ruraux ; Location d'outils et de matériel de construction. Entretien ou nettoyage de bâtiments, de locaux, du sol (ravalement de façades, désinfections, dératisation) . Entretien ou nettoyage d'objets divers (blanchisserie) , réparations.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
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