Déposée le 1 octobre 1997 par SABLAYROLLES Laurent
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « TROCA DESIGN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-45 du 7 novembre 1997.
Le déposant est SABLAYROLLES Laurent, domicilié(e) 8, rue du Canard, 31000 TOULOUSE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SABLAYROLLES Laurent - France.
La marque TROCA DESIGN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97697269.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SABLAYROLLES Laurent - 8, rue du Canard, 31000 TOULOUSE - France
SABLAYROLLES Laurent - France
Inscription le 20 octobre 1998 - Rejet partiel n°264949 - Publication au BOPI 1998-10-20
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-52
Publication - Publication le 7 nov. 1997 au BOPI 1997-45
Glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois Vaisselle en verre, porcelaine ou faïence. Tissus à usage textile, couvertures de lits et de table ; linge de maison, linge de table. Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; articles de maroquinerie en cuir ou en imitations du cuir (à l'exception des étuis adaptes aux produits qu'ils sont destinés à contenir, des gants et des ceintures). Tapis, paillassons, nattes, linoléum, revêtements de sols ; teintures murales non en matières textiles, papiers peints. Edition et publication de livres, de revues.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "TROCA DESIGN"