Marque enregistrée - Marque en vigueur

FRANCE MOTORS TRAVEL
Mme. SABINE WEISHAAR, Agissant pour le compte de la société "FRANCE MOTORS TRAVEL" en cours de formation
M. PATRICK BONNET

Numéro de dépôt :
4215936
Date de dépôt :
07/10/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/10/2025
FRANCE MOTORS TRAVEL de SABINE WEISHAAR

Présentation de la marque FRANCE MOTORS TRAVEL

Déposée par voie électronique le 7 octobre 2015 par madame SABINE WEISHAAR et monsieur PATRICK BONNET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FRANCE MOTORS TRAVEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-44 du 30 octobre 2015.

Les déposants sont madame SABINE WEISHAAR domicilié(e) 2 RUE DE LA REPUBLIQUE - 34725 - ST ANDRE DE SANGONIS - France et monsieur PATRICK BONNET domicilié(e) 2 RUE DE LA REPUBLIQUE - 34725 - ST ANDRE DE SANGONIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. SABINE WEISHAAR domicilié(e) 2 RUE DE LA REPUBLIQUE - 34725 - ST ANDRE DE SANGONIS - France.

La marque FRANCE MOTORS TRAVEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4215936.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANCE MOTORS TRAVEL arrivera à expiration en date du 7 octobre 2025.


Mme. SABINE WEISHAAR, Agissant pour le compte de la société "FRANCE MOTORS TRAVEL" en cours de formation - 2 RUE DE LA REPUBLIQUE - 34725 - ST ANDRE DE SANGONIS - France

M. PATRICK BONNET - 2 RUE DE LA REPUBLIQUE - 34725 - ST ANDRE DE SANGONIS - France


Mme. SABINE WEISHAAR - 2 RUE DE LA REPUBLIQUE - 34725 - ST ANDRE DE SANGONIS - France


Publication - Publication le 30 oct. 2015 au BOPI 2015-44

Enregistrement sans modification - Publication le 18 mars 2016 au BOPI 2016-11

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