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Marques déposées par SABINE ROYAL
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S.ROYAL
Marque expirée - Marque en non vigueur

S.ROYAL
SABINE ROYAL
GERARD ROYAL

Numéro de dépôt :
3437673
Date de dépôt :
27/06/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/06/2016
S.ROYAL de SABINE ROYAL

Présentation de la marque S.ROYAL

Déposée le 27 juin 2006 par SABINE ROYAL et GERARD ROYAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « S.ROYAL »

Les déposants sont SABINE ROYAL domicilié(e) 25 RUE DE QUELERN,29570 CAMARET SUR MER - 29570 - France et GERARD ROYAL domicilié(e) 25 RUE DE QUELERN,29570 CAMARET SUR MER - 29570 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SABINE ROYAL domicilié(e) 25 RUE DE QUELERN,29570 CAMARET SUR MER - 29570 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 14 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque S.ROYAL est expirée depuis le 27 juin 2016.

SABINE ROYAL a également déposé les autres marques suivantes : SEGOLENE , KA ZEN , NICOLAS


SABINE ROYAL - 25 RUE DE QUELERN,29570 CAMARET SUR MER - 29570 - France

GERARD ROYAL - 25 RUE DE QUELERN,29570 CAMARET SUR MER - 29570 - France


SABINE ROYAL - 25 RUE DE QUELERN,29570 CAMARET SUR MER - 29570 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-48

Publication - Publication le 4 août 2006 au BOPI 2006-31

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ou boîtes en métaux précieux ; boîtiers ; bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis à cigares ou à cigarettes en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ; ustensiles de cuisine ou de ménage en métaux précieux ; vaisselle en métaux précieux ;Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; Vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.