Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Rêve d'Arcins
Sabine RIPAULT

Numéro de dépôt :
3839615
Date de dépôt :
17/06/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/06/2021
Rêve d\'Arcins de Sabine RIPAULT

Présentation de la marque Rêve d'Arcins

Déposée par voie électronique le 17 juin 2011 par Sabine RIPAULT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Rêve d'Arcins » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-27 du 8 juillet 2011.

Le déposant est Sabine RIPAULT domicilié(e) 44 avenue du Chemin de la Vie - 33440 - AMBARES ET LAGRAVE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sabine RIPAULT domicilié(e) 44 avenue du Chemin de la Vie - 33440 - AMBARES ET LAGRAVE - France.

La marque Rêve d'Arcins a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3839615.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Rêve d'Arcins est expirée depuis le 17 juin 2021.


Sabine RIPAULT - 44 avenue du Chemin de la Vie - 33440 - AMBARES ET LAGRAVE - France


Sabine RIPAULT - 44 avenue du Chemin de la Vie - 33440 - AMBARES ET LAGRAVE - France


Publication - Publication le 8 juil. 2011 au BOPI 2011-27

Enregistrement sans modification - Publication le 7 oct. 2011 au BOPI 2011-40

Tissus ; couvertures de lit et de table ; Tissus à usage textile ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Couture ; Services de broderie.