Marque enregistrée - Marque en non vigueur

sa-m@c
Madame Sabine PEYSSI, épouse CHASSAING

Numéro de dépôt :
4127817
Date de dépôt :
16/10/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
16/10/2024
sa-m@c de Sabine PEYSSI

Présentation de la marque sa-m@c

Déposée le 16 octobre 2014 par madame Sabine PEYSSI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « sa-m@c » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-46 du 14 novembre 2014.

Le déposant est madame Sabine PEYSSI domicilié(e) Le Combeix - 19600 - SAINT PANTALEON DE LARCHE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELARL GUARREL CHADAL AVOCATS domicilié(e) 14 RUE DES RECLLETS - 19100 - BRIVE - France.

La marque sa-m@c a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4127817.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque sa-m@c est expirée depuis le 16 octobre 2024.


Madame Sabine PEYSSI, épouse CHASSAING - Le Combeix - 19600 - SAINT PANTALEON DE LARCHE - France


SELARL GUARREL CHADAL AVOCATS - 14 RUE DES RECLLETS - 19100 - BRIVE - France


Publication - Publication le 14 nov. 2014 au BOPI 2014-46

Enregistrement sans modification - Publication le 13 mars 2015 au BOPI 2015-11

Produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical et vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants produits pour la destruction des animaux nuisibles fongicides herbicides ; bains médicinaux, bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes, parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;

Diffusion de matériel publicitaire ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur réseau informatique ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.

Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; services de photographie, organisation de concours, organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.