Accueil marques.expert
/
Marques déposées par sabine PAGNAC
/
FEE SPIRULINE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

FEE SPIRULINE
sabine PAGNAC

Numéro de dépôt :
4548254
Date de dépôt :
02/05/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/05/2029
FEE SPIRULINE de sabine PAGNAC

Présentation de la marque FEE SPIRULINE

Déposée par voie électronique le 2 mai 2019 par sabine PAGNAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FEE SPIRULINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-21 du 24 mai 2019.

Le déposant est sabine PAGNAC domicilié(e) Cassaret - 31420 - AURIGNAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Sabine PAGNAC domicilié(e) Chemin de Lasbordes - 31420 - AURIGNAC - France.

La marque FEE SPIRULINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4548254.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FEE SPIRULINE arrivera à expiration en date du 2 mai 2029.


sabine PAGNAC - Cassaret - 31420 - AURIGNAC - France


Madame Sabine PAGNAC - Chemin de Lasbordes - 31420 - AURIGNAC - France


Publication - Publication le 24 mai 2019 au BOPI 2019-21

Enregistrement sans modification - Publication le 23 août 2019 au BOPI 2019-34

Cosmétiques ;

Aliments diététiques à usage médical ; aliments diététiques à usage vétérinaire ; compléments alimentaires ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; aliments pour les animaux.