Marque enregistrée - Marque en vigueur

Miss-etc
Mme. sabine merillon

Numéro de dépôt :
4214747
Date de dépôt :
02/10/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/10/2025
Miss-etc de sabine merillon

Présentation de la marque Miss-etc

Déposée par voie électronique le 2 octobre 2015 par madame sabine merillon auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Miss-etc » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-43 du 23 octobre 2015.

Le déposant est madame sabine merillon domicilié(e) 4 rue Daniel Delaube - 33290 - parempuyre - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. sabine merillon domicilié(e) 4 rue Daniel Delaube - 33290 - parempuyre - France.

La marque Miss-etc a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4214747.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Miss-etc arrivera à expiration en date du 2 octobre 2025.


Mme. sabine merillon - 4 rue Daniel Delaube - 33290 - parempuyre - France


Mme. sabine merillon - 4 rue Daniel Delaube - 33290 - parempuyre - France


Publication - Publication le 23 oct. 2015 au BOPI 2015-43

Enregistrement sans modification - Publication le 22 janv. 2016 au BOPI 2016-03

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.