LE BUS LILLE
Présentation de la marque LE BUS LILLE
Déposée le 16 mai 2012 par madame Sabine Lecoeur auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « LE BUS LILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-23 du 8 juin 2012.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LE BUS LILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3920616.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE BUS LILLE est expirée depuis le 16 mai 2022.
Publication - Publication le 8 juin 2012 au BOPI 2012-23
Enregistrement sans modification - Publication le 7 sept. 2012 au BOPI 2012-36