ODACE
Présentation de la marque ODACE
Déposée par voie électronique le 6 mai 2013 par madame Sabine LAPOUGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ODACE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-22 du 31 mai 2013.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ODACE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4003355.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ODACE est expirée depuis le 6 mai 2023.
Publication - Publication le 31 mai 2013 au BOPI 2013-22
Enregistrement sans modification - Publication le 30 août 2013 au BOPI 2013-35