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Marques déposées par mademoiselle Sabine GENET
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Handi Free
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Handi Free
Mlle Sabine GENET, Agissant pour le compte de la société "Handi Free" en cours de formation
M. Fabrice Alberny, Agissant pour le compte de la société "Handi Free" en cours de formation

Numéro de dépôt :
3923292
Date de dépôt :
30/05/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
30/05/2022
Handi Free de Sabine GENET

Présentation de la marque Handi Free

Déposée le 30 mai 2012 par mademoiselle Sabine GENET et monsieur Fabrice Alberny auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Handi Free » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-25 du 22 juin 2012.

Les déposants sont mademoiselle Sabine GENET domicilié(e) 11 rue des chênes verts - 91240 - saint michel sur orge - France et monsieur Fabrice Alberny domicilié(e) 38 Chemin du poteau blanc - 91460 - Marcoussis - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Fabrice Alberny domicilié(e) 38 Chemin du poteau blanc - 91460 - Marcoussis - France.

La marque Handi Free a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3923292.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Handi Free est expirée depuis le 30 mai 2022.


Mlle Sabine GENET, Agissant pour le compte de la société "Handi Free" en cours de formation - 11 rue des chênes verts - 91240 - saint michel sur orge - France

M. Fabrice Alberny, Agissant pour le compte de la société "Handi Free" en cours de formation - 38 Chemin du poteau blanc - 91460 - Marcoussis - France


M. Fabrice Alberny - 38 Chemin du poteau blanc - 91460 - Marcoussis - France


Publication - Publication le 22 juin 2012 au BOPI 2012-25

Enregistrement sans modification - Publication le 7 déc. 2012 au BOPI 2012-49

Inscription le 12 juin 2013 - Rectification d'erreur matérielle n°603020 - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-06-12

Inscription le 2 octobre 2013 - Renonciation partielle n°609923 - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-10-02

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Services médicaux ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale.