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Marques déposées par mademoiselle Sabine DONETTI
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C.COM.CA
Marque expirée - Marque en non vigueur

C.COM.CA
Mlle Sabine DONETTI
M. Samuel LOUIS
M. Laurent MALAPERT

Numéro de dépôt :
3409245
Date de dépôt :
10/02/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANCY
Date d'expiration :
10/02/2016
C.COM.CA de Sabine DONETTI

Présentation de la marque C.COM.CA

Déposée le 10 février 2006 par mademoiselle Sabine DONETTI, monsieur Samuel LOUIS, monsieur Laurent MALAPERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANCY), la marque française « C.COM.CA »

Les déposants sont mademoiselle Sabine DONETTI domicilié(e) 13 rue Maracq,40230 ST VINCENT DE TYROSSE - 40230 - France, monsieur Samuel LOUIS domicilié(e) 13 rue Maracq,40230 ST VINCENT DE TYROSSE - 40230 - France, monsieur Laurent MALAPERT domicilié(e) 6 rue Amiral GUEPRATTE,57070 METZ - 57070 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LAURENT MALAPERT domicilié(e) 6 RUE AMIRAL GUEPRATTE,57070 METZ - 57070 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 20 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C.COM.CA est expirée depuis le 10 février 2016.


Mlle Sabine DONETTI - 13 rue Maracq,40230 ST VINCENT DE TYROSSE - 40230 - France

M. Samuel LOUIS - 13 rue Maracq,40230 ST VINCENT DE TYROSSE - 40230 - France

M. Laurent MALAPERT - 6 rue Amiral GUEPRATTE,57070 METZ - 57070 - France


LAURENT MALAPERT - 6 RUE AMIRAL GUEPRATTE,57070 METZ - 57070 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-28

Publication - Publication le 17 mars 2006 au BOPI 2006-11

Cuir, imitations du cuir… malles et valises, parapluies porte feuilles, porte monnaies en cuir, sacs à main, à dos, à roulettes de voyage, sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en cuir).Meubles, glaces (miroirs). Cadres. Cintres pour vêtements vannerie fauteuils siéges.Vêtements, chaussures, chapellerie, vêtements en cuir, ceintures (habillement), sous vêtements fourrure, gants (habillement) ; chemises.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.