Marque enregistrée - Marque en vigueur

International Team for Evaluation of Radicalisation Prevention (ITERP)
Mme. Sabine Choquet

Numéro de dépôt :
4394819
Date de dépôt :
09/10/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/10/2027
International Team for Evaluation of Radicalisation Prevention (ITERP) de Sabine Choquet

Présentation de la marque International Team for Evaluation of Radicalisation Prevention (ITERP)

Déposée par voie électronique le 9 octobre 2017 par madame Sabine Choquet auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « International Team for Evaluation of Radicalisation Prevention (ITERP) » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-44 du 3 novembre 2017.

Le déposant est madame Sabine Choquet domicilié(e) 21 Rue du docteur Lebel - 94300 - Vincennes - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Sabine Choquet domicilié(e) 21 rue du docteur Lebel - 94300 - Vincennes - France.

La marque International Team for Evaluation of Radicalisation Prevention (ITERP) a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4394819.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque International Team for Evaluation of Radicalisation Prevention (ITERP) arrivera à expiration en date du 9 octobre 2027.


Mme. Sabine Choquet - 21 Rue du docteur Lebel - 94300 - Vincennes - France


Mme. Sabine Choquet - 21 rue du docteur Lebel - 94300 - Vincennes - France


Publication - Publication le 3 nov. 2017 au BOPI 2017-44

Enregistrement sans modification - Publication le 16 févr. 2018 au BOPI 2018-07

Recherches scientifiques.