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Marques déposées par madame Sabine Brunaux
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SEMEUSE DE GRAINES POSITIVES PETITE POUCETTE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

SEMEUSE DE GRAINES POSITIVES PETITE POUCETTE
Mme. Sabine Brunaux
Mme. Victoire VARLET

Numéro de dépôt :
4356348
Date de dépôt :
21/04/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/04/2027
SEMEUSE DE GRAINES POSITIVES PETITE POUCETTE de Sabine Brunaux

Présentation de la marque SEMEUSE DE GRAINES POSITIVES PETITE POUCETTE

Déposée par voie électronique le 21 avril 2017 par madame Sabine Brunaux et madame Victoire VARLET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SEMEUSE DE GRAINES POSITIVES PETITE POUCETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-19 du 12 mai 2017.

Les déposants sont madame Sabine Brunaux domicilié(e) 1 Place Charcot - 59170 - Croix - France et madame Victoire VARLET domicilié(e) 24 Rue Auguste Bonte - 59130 - Lambersart - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Victoire Varlet domicilié(e) 24 RUE Auguste Bonte - 59130 - LAMBERSART - France.

La marque SEMEUSE DE GRAINES POSITIVES PETITE POUCETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4356348.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 22

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEMEUSE DE GRAINES POSITIVES PETITE POUCETTE arrivera à expiration en date du 21 avril 2027.


Mme. Sabine Brunaux - 1 Place Charcot - 59170 - Croix - France

Mme. Victoire VARLET - 24 Rue Auguste Bonte - 59130 - Lambersart - France


Mme. Victoire Varlet - 24 RUE Auguste Bonte - 59130 - LAMBERSART - France


Publication - Publication le 12 mai 2017 au BOPI 2017-19

Enregistrement sans modification - Publication le 15 déc. 2017 au BOPI 2017-50

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; dessins ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Sacs (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.