Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRENCH KOKOTTE by Sebaïne
Mme. SABINE BESCHI-DESPEYSSE

Numéro de dépôt :
3945589
Date de dépôt :
12/09/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
12/09/2022

Présentation de la marque FRENCH KOKOTTE by Sebaïne

Déposée le 12 septembre 2012 par madame SABINE BESCHI-DESPEYSSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « FRENCH KOKOTTE by Sebaïne » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-40 du 5 octobre 2012.

Le déposant est madame SABINE BESCHI-DESPEYSSE domicilié(e) 45 RUE BRESCOU - 34300 - AGDE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. SABINE BESCHI-DESPEYSSE domicilié(e) 45 RUE BRESCOU - 34300 - AGDE - France.

La marque FRENCH KOKOTTE by Sebaïne a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3945589.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRENCH KOKOTTE by Sebaïne est expirée depuis le 12 septembre 2022.


Mme. SABINE BESCHI-DESPEYSSE - 45 RUE BRESCOU - 34300 - AGDE - France


Mme. SABINE BESCHI-DESPEYSSE - 45 RUE BRESCOU - 34300 - AGDE - France


Publication - Publication le 5 oct. 2012 au BOPI 2012-40

Enregistrement sans modification - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2013-01

Classe N°14 ; Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Classe N°18 ; Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ;

Classe N°25 ; Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.