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Marques déposées par madame Sabine BERTRAND
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MADAME CRÉA
Marque enregistrée - Marque en vigueur

MADAME CRÉA
Mme. Sabine BERTRAND

Numéro de dépôt :
4360603
Date de dépôt :
11/05/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/05/2027
MADAME CRÉA de Sabine BERTRAND

Présentation de la marque MADAME CRÉA

Déposée par voie électronique le 11 mai 2017 par madame Sabine BERTRAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MADAME CRÉA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-22 du 2 juin 2017.

Le déposant est madame Sabine BERTRAND domicilié(e) 3 impasse des Iris, MELAY, 49120 CHEMILLE-EN-ANJOU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. SABINE BERTRAND domicilié(e) 3 IMP DES IRIS, MELAY, 49120 CHEMILLÉ-EN-ANJOU - France.

La marque MADAME CRÉA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4360603.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MADAME CRÉA arrivera à expiration en date du 11 mai 2027.

Sabine BERTRAND a également déposé les autres marques suivantes : DID ACT Tic Tac , Maman Designer d'un Enfant Diabétique , DIAB ETHIC , LES PRO CREATIFS DESIGN , DID ACT


Mme. Sabine BERTRAND - 3 impasse des Iris, MELAY, 49120 CHEMILLE-EN-ANJOU - France


Mme. SABINE BERTRAND - 3 IMP DES IRIS, MELAY, 49120 CHEMILLÉ-EN-ANJOU - France


Publication - Publication le 2 juin 2017 au BOPI 2017-22

Enregistrement sans modification - Publication le 1 sept. 2017 au BOPI 2017-35

Produits de l'imprimerie ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; patrons pour la couture ; dessins ; linge de table en papier ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Formation ; divertissement ; informations en matière d'éducation ; publication de livres ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches techniques ; développement de logiciels ; conduite d'études de projets techniques ; décoration intérieure ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle).