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Marques déposées par madame Sabine Bertrand
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DIAB ETHIC
Marque enregistrée - Marque en vigueur

DIAB ETHIC
Mme. Sabine Bertrand

Numéro de dépôt :
4212811
Date de dépôt :
25/09/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/09/2025
DIAB ETHIC de Sabine Bertrand

Présentation de la marque DIAB ETHIC

Déposée par voie électronique le 25 septembre 2015 par madame Sabine Bertrand auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DIAB ETHIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-42 du 16 octobre 2015.

Le déposant est madame Sabine Bertrand domicilié(e) 3 impasse des Iris - 49120 - Melay - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Sabine Bertrand domicilié(e) 3 impasse des Iris - 49120 - Melay - France.

La marque DIAB ETHIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4212811.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DIAB ETHIC arrivera à expiration en date du 25 septembre 2025.

Sabine Bertrand a également déposé les autres marques suivantes : DID ACT Tic Tac , Maman Designer d'un Enfant Diabétique , LES PRO CREATIFS DESIGN , DID ACT


Mme. Sabine Bertrand - 3 impasse des Iris - 49120 - Melay - France


Mme. Sabine Bertrand - 3 impasse des Iris - 49120 - Melay - France


Publication - Publication le 16 oct. 2015 au BOPI 2015-42

Enregistrement sans modification - Publication le 15 janv. 2016 au BOPI 2016-02

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données.