Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AMOS
Monsieur SABIN Pierre
Monsieur LABBÉ Daniel

Numéro de dépôt :
3105986
Date de dépôt :
15/06/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/06/2011

Présentation de la marque AMOS

Déposée le 15 juin 2001 par monsieur SABIN Pierre et monsieur LABBÉ Daniel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AMOS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-29 du 20 juillet 2001.

Les déposants sont monsieur SABIN Pierre domicilié(e) 58, boulevard de l'Yser, 76000 ROUEN - France et monsieur LABBÉ Daniel domicilié(e) 9, rue Pemagnie, 14000 CAEN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DEGRET - France.

La marque AMOS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3105986.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AMOS est expirée depuis le 15 juin 2011.

SABIN Pierre a également déposé les autres marques suivantes : SECOURIS , BAMOS , abeilles ÉDITIONS , BRAIN DIRECT ACCESS


Monsieur SABIN Pierre - 58, boulevard de l'Yser, 76000 ROUEN - France

Monsieur LABBÉ Daniel - 9, rue Pemagnie, 14000 CAEN - France


CABINET DEGRET - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-46

Publication - Publication le 20 juil. 2001 au BOPI 2001-29

Outils et intruments à main entraînés manuellement. Appareils et intruments chirugicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; matériel de suture ; coutellerie chirurgicale ; implants ; mallettes spéciales pour intruments médicaux, trousses de chirurgiens ou de médecins.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.