SABIC Innovative Plastics IP B.V., Société de droit néerlandais
Numéro de dépôt :
1207144
Date de dépôt :
30/04/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/04/2022
Présentation de la marque XENOY
Déposée le 30 avril 1982 par la société étrangère SABIC Innovative Plastics IP B.V
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « XENOY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société étrangère SABIC Innovative Plastics IP B.V domicilié(e) Plasticslaan 1 - 4612 - PX BERGEN OP ZOOM - Pays-Bas.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.
La marque XENOY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1207144.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SABIC Innovative Plastics IP B.V., Société de droit néerlandais - Plasticslaan 1 - 4612 - PX BERGEN OP ZOOM - Pays-Bas
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France
Renouvellement avec limitation le 28 décembre 2001 n°2002977 - Publication au BOPI 2001-12-28
Renouvellement sans limitation le 28 décembre 2001 n°2212201 - Publication au BOPI 2001-12-28
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-44
Inscription le 21 septembre 1984 - Transmission de propriété n°8106 - Publication au BOPI 1984-09-21
Inscription - Transmission de propriété n°11642 - Publication au BOPI
Inscription le 23 janvier 2009 - Transmission totale de propriété n°492111 - Publication au BOPI 2009-01-23
Renouvellement sans limitation le 21 mars 2012 n°2494821 - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-03-21
Inscription le 28 octobre 2015 - Changement de nom, de dénomination n°656999 - Publication le 27 nov. 2015 au BOPI 2015-10-28
Matières thermoplastiques semi-crystallin à usage industriel destiné à être vendu sous forme de pastilles et à être transformé en pièces semi-finies ou finies par toutes techniques de transformation thermoplastique telles que moulages par injection, moulage par soufflage, procédés de moussage et d'extrusion.Gutta-percha, gomme élastique, balata et succédanés, objets fabriqués en ces matières non compris dans d'autres classes;feuilles, plaques et baguettes de matières plastiques (produits semi-finis);matières servant à calfeutrer, à étouper et à isoler;amiante, mica et leurs produits; tuyaux flexibles non métalliques.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
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