Marque enregistrée - Marque en non vigueur
H2TS
Numéro de dépôt :
1515151
Date de dépôt :
14/02/1989
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/02/1999
Présentation de la marque H2TS
Déposée le 14 février 1989 par la Société Anonyme (SA) SABETON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « H2TS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque H2TS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1515151.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Inscription - Transmission de propriété n°39669 - Publication au BOPI 1989-31