Déposée le 6 juillet 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SABEM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ORFISA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-32 du 13 août 2010.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SABEM domicilié(e) 24 rue Saint Ferdinand - 75017 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 377 861 653 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Hervé PICHARD, Cabinet PICHARD & Associés domicilié(e) 122 avenue Charles de Gaulle - 92200 - NEUILLY SUR SEINE - France.
La marque ORFISA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3751998.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SABEM, SARL - 24 rue Saint Ferdinand - 75017 - PARIS - France - SIREN 377861653
Hervé PICHARD, Cabinet PICHARD & Associés - 122 avenue Charles de Gaulle - 92200 - NEUILLY SUR SEINE - France
Publication - Publication le 13 août 2010 au BOPI 2010-32
Enregistrement sans modification - Publication le 26 nov. 2010 au BOPI 2010-47
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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