Marque expirée - Marque en non vigueur

e-confidential
SABELLA Stéphane agissant au nom et pour le compte de “ e-confidential ” EURL (en cours de construction)

Numéro de dépôt :
3381721
Date de dépôt :
23/09/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
23/09/2015
e-confidential de SABELLA Stéphane

Présentation de la marque e-confidential

Déposée le 23 septembre 2005 par SABELLA Stéphane auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « e-confidential »

Le déposant est SABELLA Stéphane agissant au nom et pour le compte de “ e-confidential ” EURL (en cours de construction) domicilié(e) 14 chemin des Esclades,13740 LE ROVE - 13740 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SABELLA Stéphane domicilié(e) 14 Chemin des Esclades,13740 LE ROVE - 13740 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque e-confidential est expirée depuis le 23 septembre 2015.


SABELLA Stéphane agissant au nom et pour le compte de “ e-confidential ” EURL (en cours de construction) - 14 chemin des Esclades,13740 LE ROVE - 13740 - France


SABELLA Stéphane - 14 Chemin des Esclades,13740 LE ROVE - 13740 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-08

Publication - Publication le 28 oct. 2005 au BOPI 2005-43

– logiciels. – service de sécurisation des communications par cryptage. – service de dissimulation d'identité informatique et de données confidentielles. – service de fourniture d'accès à des systèmes d'informations mondiaux décentralisés ou non, à des groupes, à des forums, à des données. – service d'abonnement à des accès de systèmes d'informations mondiaux décentralisés ou non, à des groupes, à des forums, à des données. – service d'abonnement à des accès sécurisés. – équipements : pour le traitement de l'information, ordinateurs et périphériques d'ordinateurs. – consultations dans le domaine de la sécurité informatique. – services de formation et de conseils notamment dans le domaine de la sécurité informatique, de la confidentialité numérique, de la protection des communications sur Internet.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.