Déposée le 31 juillet 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SABEL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « VIVRE A DOM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2008-37 du 12 septembre 2008.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SABEL domicilié(e) RUE IRENE CARON, BP 14 - 60390 - AUNEUIL - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 272 028 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SABEL, M. CHULOT JEAN-PIERRE domicilié(e) RUE IRENE CARON, BP 14 - 60390 - AUNEUIL - France.
La marque VIVRE A DOM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3592547.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SABEL, SAS - RUE IRENE CARON, BP 14 - 60390 - AUNEUIL - France - SIREN 334272028
SABEL, M. CHULOT JEAN-PIERRE - RUE IRENE CARON, BP 14 - 60390 - AUNEUIL - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-02
Publication - Publication le 12 sept. 2008 au BOPI 2008-37
Renouvellement sans limitation le 26 juin 2018 n°2685840 - Publication le 26 oct. 2018 au BOPI 2018-06-26
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.
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