Déposée le 19 octobre 1989 par la Société Anonyme (SA) SABEL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NANCY),
la marque française « S SABEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SABEL domicilié(e) DOGNEVILLE, 88000 EPINAL - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Michel POUPON - France.
La marque S SABEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1556690.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SABEL (Société Anonyme) - DOGNEVILLE, 88000 EPINAL - France
Michel POUPON - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-14
Inscription le 30 septembre 1997 - Changement de dénomination n°243514 - Publication au BOPI 1997-09-30
Inscription le 30 septembre 1997 - Changement d'adresse n°243512 - Publication au BOPI 1997-09-30
Inscription le 30 septembre 1997 - Changement de dénomination n°243510 - Publication au BOPI 1997-09-30
Inscription le 30 septembre 1997 - Transmission totale de propriété n°243509 - Publication au BOPI 1997-09-30
Matériaux de construction, pierres naturelles et artificielles, ciment, chaux, mortier, plâtre et gravier;tuyaux en grès ou en ciment;produits pour la construction des routes, asphalte, poix et bitume;maisons transportables, monuments en pierre, cheminées, meubles et en particulier meubles anciens;glaces, cadres;articles (non compris dans d'autres classes) en bois, liège, roseau, jonc, osier, lustrerie, appareils d'éclairage;tissu, couvertures de lit et de table;articles textiles non compris dans d'autres classes; tapis, paillassons, nattes et autres produits servant à couvrir les planchers
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
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