Marque enregistrée - Marque en non vigueur
REGENCE
Numéro de dépôt :
968836
Date de dépôt :
05/10/1976
Lieu de dépôt :
Epinal
Présentation de la marque REGENCE
Déposée le 5 octobre 1976 par Sabel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Epinal), la marque française « REGENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque REGENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 968836.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque REGENCE est expirée depuis le 5 octobre 1986.
Sabel a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-537