MAISON CHOUETTE
Présentation de la marque MAISON CHOUETTE
Déposée par voie électronique le 17 août 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SABEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MAISON CHOUETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-36 du 9 septembre 2016.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque MAISON CHOUETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4293495.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAISON CHOUETTE arrivera à expiration en date du 17 août 2026.
SABEL a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 9 sept. 2016 au BOPI 2016-36
Enregistrement sans modification - Publication le 9 déc. 2016 au BOPI 2016-49