Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
Les Savonnelles
SABEL S.A.
Numéro de dépôt :
99773578
Date de dépôt :
04/02/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque Les Savonnelles
Déposée le 4 février 1999 par la Société Anonyme (SA) SABEL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Les Savonnelles »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SABEL domicilié(e) Z.I. de Sinancourt, 60390 AUNEUIL - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 272 028 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MR JEAN PIERRE CHULOT SABEL S.A. - France.
C'est une marque en couleurs, hologramme qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SABEL S.A. - Z.I. de Sinancourt, 60390 AUNEUIL - France - SIREN 334272028
MR JEAN PIERRE CHULOT SABEL S.A. - France
Demande de renouvellement le 16 février 2009 n°2398464 - Publication au BOPI 2009-02-16
Inscription le 21 septembre 2001 - Rejet total n°331466 - Publication le 19 mars 1999 au BOPI 2001-09-21
Inscription le 14 juin 2010 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'une marque n°525662 - Publication le 16 juil. 2010 au BOPI 2010-06-14
Produits cosmétiques . savons de toilette . préparations pour bains et douches . produits de soins capillaires . lotion et shampooing pour les cheveux . produits pour soins intimes externes Organisation d'une campagne promotionnelle commerciale et publicitaire s'y rattachant.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
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