Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SABEL
/
ASSAINI 100
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ASSAINI 100
SABEL, SAS

Numéro de dépôt :
4088450
Date de dépôt :
23/04/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
23/04/2024
ASSAINI 100 de SABEL

Présentation de la marque ASSAINI 100

Déposée le 23 avril 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SABEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « ASSAINI 100 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-22 du 30 mai 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SABEL domicilié(e) RUE IRENE CARON, BP 14 - 60390 - AUNEUIL - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 272 028 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SABEL, M. CHULOT JEAN-PIERRE domicilié(e) RUE IRENE CARON, BP 14 - 60390 - AUNEUIL - France.

La marque ASSAINI 100 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4088450.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ASSAINI 100 est expirée depuis le 23 avril 2024.

SABEL a également déposé les autres marques suivantes : SABEL , PHARfix , Yzoar FUN STICK , MAGALI , MATRISE , OROFLEX DUO , MON PHARMACIEN ET MOI , PHAR tulle , EVOLYS , VETOPLUS


SABEL, SAS - RUE IRENE CARON, BP 14 - 60390 - AUNEUIL - France - SIREN 334272028


SABEL, M. CHULOT JEAN-PIERRE - RUE IRENE CARON, BP 14 - 60390 - AUNEUIL - France


Publication - Publication le 30 mai 2014 au BOPI 2014-22

Enregistrement sans modification - Publication le 29 août 2014 au BOPI 2014-35

Errata de l'enregistrement - Publication le 5 déc. 2014 au BOPI 2014-49

Inscription le 13 novembre 2014 - Retrait partiel n°635543 - Publication le 12 déc. 2014 au BOPI 2014-11-13

Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; aucun de ces produits n'est exploité en relation avec les domaines d'entretien et d'hygiène dans le secteur de la restauration ;

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; aucun de ces produits n'est exploité en relation avec les domaines d'entretien et d'hygiène dans le secteur de la restauration ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales.