Déposée le 4 janvier 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SABEL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « Artexpo » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-04 du 29 janvier 2016.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SABEL domicilié(e) 6 Avenue de Choisy - 75013 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 483 081 444 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SABEL, M. Li Junjie domicilié(e) 6 Avenue de Choisy - 75013 - PARIS - France.
La marque Artexpo a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4237759.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SABEL, SARL - 6 Avenue de Choisy - 75013 - PARIS - France - SIREN 483081444
SABEL, M. Li Junjie - 6 Avenue de Choisy - 75013 - PARIS - France
Publication - Publication le 29 janv. 2016 au BOPI 2016-04
Enregistrement avec modification - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-43
Inscription le 11 octobre 2016 - Rejet partiel n°686982 - Publication le 10 nov. 2016 au BOPI 2016-10-11
Articles pour reliures ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; instruments d'écriture ; patrons pour la couture ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ;
Travaux de bureau ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie).
Prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo.
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