Déposée le 7 décembre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SABEC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CHEZ BRUNO »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SABEC domicilié(e) 3 rue des Peupliers - 91160 - BALLAINVILLIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 503 649 493 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme Isabelle CADIOU FIACRE LABATIE HOFFMAN domicilié(e) 43 rue de Courcelles - 75008 - PARIS - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHEZ BRUNO est expirée depuis le 7 décembre 2019.
SABEC a également déposé les autres marques suivantes : S SABEC
SABEC, SAS - 3 rue des Peupliers - 91160 - BALLAINVILLIERS - France - SIREN 503649493
Mme Isabelle CADIOU FIACRE LABATIE HOFFMAN - 43 rue de Courcelles - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 15 janv. 2010 au BOPI 2010-02
Enregistrement sans modification - Publication le 14 mai 2010 au BOPI 2010-19
Inscription le 3 septembre 2012 - Concession de licence n°583579 - Publication le 5 oct. 2012 au BOPI 2012-09-03
Inscription le 3 septembre 2012 - Transmission totale de propriété n°583578 - Publication le 5 oct. 2012 au BOPI 2012-09-03
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ;
Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs.
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