Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SABDS Suivi & Authentification sur Banque de Données Sécurisées
EURL SABDS, Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
3232820
Date de dépôt :
24/06/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
24/06/2013
SABDS Suivi & Authentification sur Banque de Données Sécurisées de SABDS

Présentation de la marque SABDS Suivi & Authentification sur Banque de Données Sécurisées

Déposée le 24 juin 2003 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) SABDS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « SABDS Suivi & Authentification sur Banque de Données Sécurisées » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-31 du 1 août 2003.

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) SABDS domicilié(e) Lieu dit Le Plaza, Bât A, 185 boulevard du Maréchal Leclerc,33000 BORDEAUX - 33000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société AQUINOV domicilié(e) 12 rue Condorcet,33150 CENON - 33150 - France.

La marque SABDS Suivi & Authentification sur Banque de Données Sécurisées a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3232820.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SABDS Suivi & Authentification sur Banque de Données Sécurisées est expirée depuis le 24 juin 2013.

SABDS a également déposé les autres marques suivantes : SMS Sécurités Matières Sécurisées


EURL SABDS, Société à Responsabilité Limitée - Lieu dit Le Plaza, Bât A, 185 boulevard du Maréchal Leclerc,33000 BORDEAUX - 33000 - France


Société AQUINOV - 12 rue Condorcet,33150 CENON - 33150 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-03

Publication - Publication le 1 août 2003 au BOPI 2003-31

Etiquettes électroniques pour marchandises ; lecteurs de codes à barres ; chaînes de lecture de codes à barres. Adhésifs (matières collantes) pour la papeterie et le ménage ; bandes adhésives ; emballages pour bouteille en carton ou en papier ; caractères (chiffres et lettres) ; étiquettes non en tissu. Consultations professionnelles d'affaires ; recueil de données dans un fichier central ; systématisation de données dans un fichier central ; recueil de données sécuritaires (codes à barres, numéros aléatoires) dans un fichier central ; gestion de fichiers informatiques ; recherches d'informations dans des fichiers informatiques ; assistance en gestion de données informatiques de produits ; saisie de données informatiques de produits enregistrées sur serveur informatique et accessibles par un réseau Internet ; gestion de données informatiques sécurisées par codes.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).