Accueil marques.expert
/
Marques déposées par SABBANA (E.U.R.L
/
S SABBANA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

S SABBANA
SABBANA (E.U.R.L.)

Numéro de dépôt :
1661598
Date de dépôt :
06/05/1991
Lieu de dépôt :
BAYONNE
Date d'expiration :
06/05/2001
S SABBANA de SABBANA (E.U.R.L

Présentation de la marque S SABBANA

Déposée le 6 mai 1991 par SABBANA (E.U.R.L auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BAYONNE), la marque française « S SABBANA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SABBANA (E.U.R.L.), domicilié(e) Route des Pontots BAYONNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAYERAU - France.

La marque S SABBANA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1661598.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 08 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque S SABBANA est expirée depuis le 6 mai 2001.


SABBANA (E.U.R.L.) - Route des Pontots BAYONNE - France


MAYERAU - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-42

Machines et machines-outils;moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres);accouplements et courroies de transmision (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres);instruments agricoles;couveuses poue les oeufs.OUtils et instruments à main entraînés manuellement;coutellerie, fourchettes et cuillers;armes blanches;rasoirs.Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux ni en plaqué);peignes et éponges;brosses (à l'exception des pinceaux);matériaux pour la brosserie;matériel et nettoyage;paille de fer;verre brut ou mi-ouvré (à l'execption du verre de construction); verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.