Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LCE
Mme SABBAN Eugénie

Numéro de dépôt :
3997846
Date de dépôt :
12/04/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
12/04/2023
LCE de SABBAN Eugénie

Présentation de la marque LCE

Déposée le 12 avril 2013 par madame SABBAN Eugénie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « LCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-19 du 10 mai 2013.

Le déposant est madame SABBAN Eugénie domicilié(e) 16 Quai Gustave Flaubert - 76380 - CANTELEU-CROISSET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme SABBAN Eugénie domicilié(e) 16 Quai Gustave Flaubert - 76380 - CANTELEU-CROISSET - France.

La marque LCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3997846.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LCE est expirée depuis le 12 avril 2023.


Mme SABBAN Eugénie - 16 Quai Gustave Flaubert - 76380 - CANTELEU-CROISSET - France


Mme SABBAN Eugénie - 16 Quai Gustave Flaubert - 76380 - CANTELEU-CROISSET - France


Publication - Publication le 10 mai 2013 au BOPI 2013-19

Enregistrement sans modification - Publication le 9 août 2013 au BOPI 2013-32

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.