Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LE SOURCIER
Numéro de dépôt :
1738884
Date de dépôt :
11/10/1988
Lieu de dépôt :
LE MANS
Date d'expiration :
11/10/1998
Présentation de la marque LE SOURCIER
Déposée le 11 octobre 1988 par monsieur SABBAH MAYER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LE MANS), la marque française « LE SOURCIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LE SOURCIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1738884.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE SOURCIER est expirée depuis le 11 octobre 1998.
SABBAH MAYER a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1994-07