Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MS Marine
Sabbah Jean Michel futur gérant majoritaire et intervenant pour le compte de la S.A.R.L. MS Marine Société en cours de création

Numéro de dépôt :
3267031
Date de dépôt :
12/01/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
12/01/2014
MS Marine de Sabbah Jean Michel futur gérant majoritaire et intervenant pour le compte de laMS Marine Société en cours de création

Présentation de la marque MS Marine

Déposée le 12 janvier 2004 par la société Sabbah Jean Michel futur gérant majoritaire et intervenant pour le compte de laMS Marine Société en cours de création auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « MS Marine » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-08 du 20 février 2004.

Le déposant est la société Sabbah Jean Michel futur gérant majoritaire et intervenant pour le compte de laMS Marine Société en cours de création domicilié(e) dont le siège social sera situé 6 Rue Victor Hugo à Bandol, 83150 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sabbah Jean Michel domicilié(e) 5 Rue Célony,13100 Aix en Provence - 13100 - France.

La marque MS Marine a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3267031.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MS Marine est expirée depuis le 12 janvier 2014.


Sabbah Jean Michel futur gérant majoritaire et intervenant pour le compte de la S.A.R.L. MS Marine Société en cours de création - dont le siège social sera situé 6 Rue Victor Hugo à Bandol, 83150 - France


Sabbah Jean Michel - 5 Rue Célony,13100 Aix en Provence - 13100 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-25

Publication - Publication le 20 févr. 2004 au BOPI 2004-08

Appareil et instruments scientifiques, nautiques, de secours (sauvetage), équipement pour le traitement de l'information et ordinateurs, combinaisons, gants ou masques de plongée. Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Cordes, baches, voiles, gréement. Gestion des affaires commerciales, administration commerciale, conseil en organisation et direction des affaires. Gestion des fichiers informatiques, publicité en ligne sur un réseau informatique. Nettoyage ou entretien de véhicules, assistance en cas de pannes, réparation. Construction navale. Remorquage, location de garage ou de places de stationnement, location de véhicules, de bateaux, ou de chevaux.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.