Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Christian Rey
SABBAH Félix
SABBAH Roger
SKIBKA Gabriel

Numéro de dépôt :
99804201
Date de dépôt :
22/07/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris

Présentation de la marque Christian Rey

Déposée le 22 juillet 1999 par SABBAH Félix, SABBAH Roger, SKIBKA Gabriel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « Christian Rey »

Les déposants sont SABBAH Félix, domicilié(e) 6 Bvd Gambetta, 94130 NOGENT SUR MANE - France, SABBAH Roger, domicilié(e) 62 Av. du Château, 92240 BOURG-LA-REINE - France, SKIBKA Gabriel, domicilié(e) 42 Av. des hirondelles, 91400 ORSAY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SKIBKA Gabriel - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38 41

SABBAH Félix a également déposé les autres marques suivantes : Les Secrets de l'Exode


SABBAH Félix - 6 Bvd Gambetta, 94130 NOGENT SUR MANE - France

SABBAH Roger - 62 Av. du Château, 92240 BOURG-LA-REINE - France

SKIBKA Gabriel - 42 Av. des hirondelles, 91400 ORSAY - France


SKIBKA Gabriel - France


Inscription le 7 novembre 2000 - Rejet total n°311080 - Publication le 27 août 1999 au BOPI 2000-11-07

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; matériel d'instruction ou d'enseignement à l'exception des appareils ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés. Télécommunications Agences de presse et d'informations Communications par terminaux d'ordinateurs Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles Edition de livres, de revues. Prêts de livres. Dressage d'animaux. Production de spectacles, de films. Agences pour artistes. Location de films, d'enregistrement phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre. Montage de bandes vidéo. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Organisation de loteries. Réservation de places de spectacles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.