Déposée le 17 janvier 2002 par SABBAH-DERY Charley
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « FEDERAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-08 du 22 février 2002.
Le déposant est SABBAH-DERY Charley, domicilié(e) 92 bis Avenue MARIE-LOUISE, 94210 la VARENNE ST-HILAIRE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SABBAH-DERY Charley - France.
La marque FEDERAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3142124.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FEDERAL est expirée depuis le 17 janvier 2012.
SABBAH-DERY Charley a également déposé les autres marques suivantes : LIGHTSHOT LIGHTSHOT
SABBAH-DERY Charley - 92 bis Avenue MARIE-LOUISE, 94210 la VARENNE ST-HILAIRE - France
SABBAH-DERY Charley - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-25
Publication - Publication le 22 févr. 2002 au BOPI 2002-08
Vêtement, chaussure, chapellerie Montre, horlogerie, joaillerie Porte monnaie, portefeuille, sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en cuir. Sacs à dos, sacs à main, sacs de voyage, sacs d'écoliers, valises, trousse de voyage (maroquinerie) , sacs de campeur, parapluie, cartable, étuis pour clés (maroquinerie) , mallettes
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "FEDERAL"
