Déposée le 9 février 2005 par SABBAH Dan
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Terre des plantes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-11 du 3 décembre 2024.
Le déposant est SABBAH Dan domicilié(e) “ La Midane ”,41800 ST QUENTIN-LES-TRÔO - 41800 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SABBAH Dan domicilié(e) “ La Midane ”,41800 ST QUENTIN-LES-TRÔO - 41800 - France.
La marque Terre des plantes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3340065.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Terre des plantes est expirée depuis le 9 février 2015.
SABBAH Dan a également déposé les autres marques suivantes : MINERALIA
SABBAH Dan - “ La Midane ”,41800 ST QUENTIN-LES-TRÔO - 41800 - France
SABBAH Dan - “ La Midane ”,41800 ST QUENTIN-LES-TRÔO - 41800 - France
Publication - Publication au BOPI 2005-11
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-32
Republication - Publication le 6 mai 2005 au BOPI 2005-18
Savons ; parfums ; huiles essentielles ; tous produits cosmétiques ; lotion pour cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lévres ; masques de beauté ; produits de rasage. Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygièniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; bains médicinaux ; herbes médicinales ; tisanes ; sucres à usage médical ; compléments alimentaires à usage médical. Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine et préparation faite de céréales ; pain ; glaces comestibles ; miel ; biscuiterie.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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