Accueil marques.expert
/
Marques déposées par SABBAH AUGUSTE
/
DEBOUCHETOUT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DEBOUCHETOUT
SABBAH AUGUSTE

Numéro de dépôt :
3265218
Date de dépôt :
19/12/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/12/2013
DEBOUCHETOUT de SABBAH AUGUSTE

Présentation de la marque DEBOUCHETOUT

Déposée le 19 décembre 2003 par SABBAH AUGUSTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DEBOUCHETOUT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-06 du 6 février 2004.

Le déposant est SABBAH AUGUSTE domicilié(e) 12 Rue Bardinet,75014 PARIS - 75014 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONSIEUR AUGUSTE SABBAH C/O Madame FITTALI domicilié(e) 12 Rue Bardinet,75014 PARIS - 75014 - France.

La marque DEBOUCHETOUT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3265218.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DEBOUCHETOUT est expirée depuis le 19 décembre 2013.


SABBAH AUGUSTE - 12 Rue Bardinet,75014 PARIS - 75014 - France


MONSIEUR AUGUSTE SABBAH C/O Madame FITTALI - 12 Rue Bardinet,75014 PARIS - 75014 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-23

Publication - Publication le 6 févr. 2004 au BOPI 2004-06

Inscription le 31 décembre 2010 - Transmission totale de propriété n°539046 - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2010-12-31

En bout de tuyau en caoutchouc pour drainer.