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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SABAVIAM
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RONFLOR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RONFLOR
SABAVIAM, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3912857
Date de dépôt :
13/04/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/04/2022
RONFLOR de SABAVIAM

Présentation de la marque RONFLOR

Déposée le 13 avril 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SABAVIAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RONFLOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-18 du 4 mai 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SABAVIAM domicilié(e) 25 Boulevard Barrieu - 63130 - ROYAT - France et immatriculée sous le numéro RCS 501 365 035 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET SUEUR & L'HELGOUALCH domicilié(e) Le Centralis, 63 avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France.

La marque RONFLOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3912857.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RONFLOR est expirée depuis le 13 avril 2022.

SABAVIAM a également déposé les autres marques suivantes : Bio Arthro , OSMONOV , ASPIVEX , CERUDEX , cicanov , CALMOGAS , COLODEX , AERCALM , EXPERT 1.2.3. , ADEIS


SABAVIAM, Société par actions simplifiée - 25 Boulevard Barrieu - 63130 - ROYAT - France - SIREN 501365035


CABINET SUEUR & L'HELGOUALCH - Le Centralis, 63 avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France


Publication - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-18

Enregistrement avec modification - Publication le 26 oct. 2012 au BOPI 2012-43

Inscription le 21 octobre 2014 - Concession de licence n°633543 - Publication le 21 nov. 2014 au BOPI 2014-10-21

Produits pharmaceutiques ; produits médicaux pour lutter contre le ronflement, réguler les cycles du sommeil et améliorer la qualité du sommeil ;

Appareils et instruments médicaux pour réduire, empêcher ou prévenir le ronflement.