Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOVODEX
SABAVIAM, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3862872
Date de dépôt :
29/09/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/09/2021
NOVODEX de SABAVIAM

Présentation de la marque NOVODEX

Déposée le 29 septembre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SABAVIAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NOVODEX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-42 du 21 octobre 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SABAVIAM domicilié(e) 15 Chemin Saint Gilbert - 63400 - CHAMALIERES - France et immatriculée sous le numéro RCS 501 365 035 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET SUEUR & L'HELGOUALCH domicilié(e) Le Centralis, 63, avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France.

La marque NOVODEX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3862872.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOVODEX est expirée depuis le 29 septembre 2021.

SABAVIAM a également déposé les autres marques suivantes : Bio Arthro , OSMONOV , ASPIVEX , CERUDEX , cicanov , CALMOGAS , COLODEX , AERCALM , EXPERT 1.2.3. , ADEIS


SABAVIAM, Société par actions simplifiée - 15 Chemin Saint Gilbert - 63400 - CHAMALIERES - France - SIREN 501365035


CABINET SUEUR & L'HELGOUALCH - Le Centralis, 63, avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France


Publication - Publication le 21 oct. 2011 au BOPI 2011-42

Enregistrement avec modification - Publication le 20 janv. 2012 au BOPI 2012-03

Inscription le 6 janvier 2012 - Retrait partiel n°566697 - Publication le 3 févr. 2012 au BOPI 2012-01-06

Cosmétiques, produits cosmétiques pour les soins de la peau, crèmes, lotions et pommades à usage cosmétique, crème pour blanchir la peau ; nécessaires de cosmétique, produits de maquillage, produits de démaquillage, masques de beauté, laits de toilette, rouge à lèvres, crayons à usage cosmétique, mascara, fards, poudre pour le maquillage, cils postiches, motifs décoratifs à usage cosmétique, ongles postiches, laques pour les ongles ; lotions après-rasage, bâtonnets ouatés à usage cosmétique, cire à épiler, cire à moustaches, colorants pour la toilette, dépilatoires, astringents à usage cosmétique, décolorants à usage cosmétique, ouate à usage cosmétique, peroxyde d'hydrogène à usage cosmétique, pierres à barbe (antiseptiques), pierres d'alun (antiseptiques) ; préparations cosmétiques pour l'amincissement, pour le bain, pour le bronzage de la peau, produits antisolaires [préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau] ; produits de rasage, produits épilatoires, produits pour enlever les laques et les vernis, produits pour le soin des ongles ; savons et savonnettes, savons désinfectants, savons désodorisants, savons contre la transpiration, savons d'avivage, savons médicinaux, sels pour le bain à usage non médical, préparations cosmétiques pour le bain ; serviettes imprégnées de lotions cosmétiques, teintures cosmétiques ; produits pour les soins de la bouche à usage non médical, aérosols pour rafraîchir l'haleine ; graisses à usage cosmétique, gelée de pétrole à usage cosmétique ; cosmétiques pour animaux ; compléments nutritionnels à usage cosmétique ; produits cosmétiques sous toutes formes galéniques ; lotions pour les cheveux, shampooings, colorants et teintures pour cheveux, laques pour les cheveux, neutralisants pour permanentes, préparations pour l'ondulation des cheveux, shampooings pour animaux de compagnie ; produits de parfumerie, ambre, musc, parfums, bases pour parfums de fleurs, extraits de fleurs, bois odorants, désodorisants à usage personnel, eau de toilette, eau de Cologne, eaux de senteur, huiles pour la parfumerie, menthe pour la parfumerie, ionone, pots-pourris odorants, produits pour fumigations ; huiles essentielles, huiles de toilette, huiles à usage cosmétique, aromates (huiles essentielles), essence de badiane, essence de menthe, encens ; dentifrices, préparations pour le nettoyage des prothèses dentaires, diamantine (abrasif) ; gels pour blanchir les dents ; peroxyde d'hydrogène à usage cosmétique.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires, à l'exception des produits et substances pour le traitement du cancer ainsi que des anti-oestrogènes ; produits hygiéniques à usage médical ; lotions et préparations pharmaceutiques ; pommades à usage médical, substances diététiques à usage médical ; compléments nutritionnels à usage médical ; matières pour empreintes dentaires ; aliments pour bébés, emplâtres, matériel pour pansements, désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles, produits antiparasitaires, parasiticides, fongicides ; herbicides ; antiseptiques ; crayons antiverrues, crayons caustiques ; préparations thérapeutiques pour le bain ; sels pour le bain à usage médical ; coricides, produits contre les coups de soleil à usage pharmaceutique ; produits contre les engelures et les crevasses ; germicides ; insecticides ; insectifuges ; produits pour détruire les larves.

Appareils et instruments médicaux, dentaires et vétérinaires, appareils destinés à la projection d'aérosols à usage médical, biberons, fermetures de biberons, tétines de biberons, poches à eau à usage médical ; appareils médicaux à savoir applicateurs électriques pour crèmes et gels médicinaux.