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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SABAVIAM
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CALMOGAS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CALMOGAS
SABAVIAM, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4116679
Date de dépôt :
09/09/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/09/2024
CALMOGAS de SABAVIAM

Présentation de la marque CALMOGAS

Déposée par voie électronique le 9 septembre 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SABAVIAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CALMOGAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-40 du 3 octobre 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SABAVIAM domicilié(e) 25 Boulevard Barrieu - 63130 - ROYAT - France et immatriculée sous le numéro RCS 501 365 035 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IPSILON BREMA-LOYER domicilié(e) Le Centralis, 63 Avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France.

La marque CALMOGAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4116679.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CALMOGAS est expirée depuis le 9 septembre 2024.

SABAVIAM a également déposé les autres marques suivantes : Bio Arthro , OSMONOV , ASPIVEX , CERUDEX , cicanov , COLODEX , AERCALM , EXPERT 1.2.3. , ADEIS , CICADEX


SABAVIAM, Société par Actions Simplifiée - 25 Boulevard Barrieu - 63130 - ROYAT - France - SIREN 501365035


IPSILON BREMA-LOYER - Le Centralis, 63 Avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France


Publication - Publication le 3 oct. 2014 au BOPI 2014-40

Enregistrement sans modification - Publication le 27 mars 2015 au BOPI 2015-13

Produits pharmaceutiques pour le traitement des troubles gastro-intestinaux et ballonnements ;

Dispositifs médicaux pour le traitement des troubles gastro-intestinaux et ballonnements.