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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SABAVIAM
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Bio Arthro
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Bio Arthro
SABAVIAM, SOCIÉTÉ PAR ACTIONS SIMPLIFIÉE À ASSOCIÉ UNIQUE

Numéro de dépôt :
3985109
Date de dépôt :
22/02/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/02/2023
Bio Arthro de SABAVIAM

Présentation de la marque Bio Arthro

Déposée par voie électronique le 22 février 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SABAVIAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Bio Arthro » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-11 du 15 mars 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SABAVIAM domicilié(e) 25 Boulevard Barrieu - 63130 - ROYAT - France et immatriculée sous le numéro RCS 501 365 035 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET SUEUR & L'HELGOUALCH domicilié(e) Le Centralis, 63 avenue du Général de Gaulle - 92340 - BOURG-LA-REINE - France.

La marque Bio Arthro a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3985109.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Bio Arthro est expirée depuis le 22 février 2023.

SABAVIAM a également déposé les autres marques suivantes : OSMONOV , ASPIVEX , CERUDEX , cicanov , CALMOGAS , COLODEX , AERCALM , EXPERT 1.2.3. , ADEIS , CICADEX


SABAVIAM, SOCIÉTÉ PAR ACTIONS SIMPLIFIÉE À ASSOCIÉ UNIQUE - 25 Boulevard Barrieu - 63130 - ROYAT - France - SIREN 501365035


CABINET SUEUR & L'HELGOUALCH - Le Centralis, 63 avenue du Général de Gaulle - 92340 - BOURG-LA-REINE - France


Publication - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-11

Enregistrement sans modification - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-27

Cosmétiques ; produits cosmétiques pour les soins de la peau ; crèmes, gels, laits, lotions, masques, pommades à usage cosmétique ; parfums, eaux de toilette, désodorisants pour le corps ; huiles essentielles ; extraits de plantes à usage cosmétiques ; savons, poudres et préparations cosmétiques pour les soins de la peau ; produits cosmétiques anti-rides ; produits cosmétiques pour le soin des lèvres ; produits cosmétiques antisolaires, préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau, produits cosmétiques après-solaires ; préparations cosmétiques pour l'amincissement ; produits capillaires ; préparations cosmétiques pour le bain ; produits de maquillage et de démaquillage ; produits pour les soins de la bouche à usage non médical, compléments nutritionnels à usage cosmétique ; tous ces produits étant exclusivement issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Produits pharmaceutiques, produits hygiéniques à usage médical ; lotions et préparations pharmaceutiques ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements, serviettes hygiéniques ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants à usage médical ou hygiénique (autres que les savons) ; produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, herbicides, parasiticides ; bains médicinaux ; crèmes, gels, laits, lotions et pommades à usage médical ; produits dermatologiques et pharmaceutiques pour les soins de la peau, préparations thérapeutiques pour le bain ; sels pour le bain à usage médical ; produits antisolaires à usage médical. Substances diététiques à usage médical, compléments nutritionnels à usage médical ; préparations aux plantes à usage diététique, herbes médicinales, tisanes ; tous ces produits étant exclusivement issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.