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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SABAVIAM
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ASPIVEX
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ASPIVEX
SABAVIAM, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3948347
Date de dépôt :
24/09/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
24/09/2022
ASPIVEX de SABAVIAM

Présentation de la marque ASPIVEX

Déposée le 24 septembre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SABAVIAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « ASPIVEX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-42 du 19 octobre 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SABAVIAM domicilié(e) 25 Boulevard Barrieu - 63130 - ROYAT - France et immatriculée sous le numéro RCS 501 365 035 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET SUEUR & L'HELGOUALCH domicilié(e) Le Centralis, 63 avenue du Général Leclerc - 92340 - Bourg-la-Reine - France.

La marque ASPIVEX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3948347.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ASPIVEX est expirée depuis le 24 septembre 2022.

SABAVIAM a également déposé les autres marques suivantes : Bio Arthro , OSMONOV , CERUDEX , cicanov , CALMOGAS , COLODEX , AERCALM , EXPERT 1.2.3. , ADEIS , CICADEX


SABAVIAM, société par actions simplifiée - 25 Boulevard Barrieu - 63130 - ROYAT - France - SIREN 501365035


CABINET SUEUR & L'HELGOUALCH - Le Centralis, 63 avenue du Général Leclerc - 92340 - Bourg-la-Reine - France


Publication - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-42

Enregistrement sans modification - Publication le 18 janv. 2013 au BOPI 2013-03

Inscription le 21 octobre 2014 - Concession de licence n°633544 - Publication le 21 nov. 2014 au BOPI 2014-10-21

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