Marque expirée - Marque en non vigueur

SABATON
SABATON S.A., S.A. à Directoire et Conseil de Surveillance

Numéro de dépôt :
99790752
Date de dépôt :
30/04/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/04/2019

Présentation de la marque SABATON

Déposée le 30 avril 1999 par la Société Anonyme (SA) SABATON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SABATON »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SABATON domicilié(e) LA PLAINE - 07200 - AUBENAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 424 131 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SABATON, S.A. domicilié(e) LA PLAINE - 07200 - AUBENAS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SABATON est expirée depuis le 1 avril 2019.

SABATON a également déposé les autres marques suivantes : LE PONT D'ARC , SABATON


SABATON S.A., S.A. à Directoire et Conseil de Surveillance - LA PLAINE - 07200 - AUBENAS - France - SIREN 301424131


SABATON, S.A. - LA PLAINE - 07200 - AUBENAS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-50

Publication - Publication le 11 juin 1999 au BOPI 1999-24

Renouvellement sans limitation le 1 avril 2009 n°2403345 - Publication le 25 sept. 2009 au BOPI 2009-04-01

Fruits et légumes conservés, gelées, confitures, compotes, fruits au sirop. Marrons glacés, écorces d'agrumes confites, confiseries de toute sorte.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.