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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SABATON
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LE PONT D'ARC
Marque expirée - Marque en non vigueur

LE PONT D'ARC
SABATON S.A., S.A. à Directoire et Conseil de Surveillance

Numéro de dépôt :
1533392
Date de dépôt :
18/05/1989
Lieu de dépôt :
AUBENAS
Date d'expiration :
18/05/2019
LE PONT D\'ARC de SABATON

Présentation de la marque LE PONT D'ARC

Déposée le 18 mai 1989 par la Société Anonyme (SA) SABATON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AUBENAS), la marque française « LE PONT D'ARC »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SABATON domicilié(e) LA PLAINE - 07200 - AUBENAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 424 131 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SABATON, S.A. domicilié(e) LA PLAINE - 07200 - AUBENAS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LE PONT D'ARC est expirée depuis le 18 mai 2019.

SABATON a également déposé les autres marques suivantes : SABATON , SABATON


SABATON S.A., S.A. à Directoire et Conseil de Surveillance - LA PLAINE - 07200 - AUBENAS - France - SIREN 301424131


SABATON, S.A. - LA PLAINE - 07200 - AUBENAS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-47

Renouvellement avec limitation le 30 avril 1999 n°2143864 - Publication au BOPI 1999-04-30

Renouvellement sans limitation le 1 avril 2009 n°2403372 - Publication le 19 juin 2009 au BOPI 2009-04-01

Fruits et légumes conservés, gelées, confitures, compotes, fruits au sirop Marrons glaces, écorces d'agrumes confites, confiseries de toute sorte.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.