Marque enregistrée - Marque en non vigueur
PLAN MAVILLE
Numéro de dépôt :
1712648
Date de dépôt :
13/12/1991
Lieu de dépôt :
PERPIGNAN
Date d'expiration :
13/12/2001
Présentation de la marque PLAN MAVILLE
Déposée le 13 décembre 1991 par SABATON Jean-Luc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PERPIGNAN), la marque française « PLAN MAVILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque PLAN MAVILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1712648.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SABATON Jean-Luc a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 5 décembre 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°194424 - Publication au BOPI 1995-12-05