Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LE PLAN JAUNE
Numéro de dépôt :
1705770
Date de dépôt :
08/11/1991
Lieu de dépôt :
PERPIGNAN
Date d'expiration :
08/11/2001
Présentation de la marque LE PLAN JAUNE
Déposée le 8 novembre 1991 par SABATON Jean-Luc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PERPIGNAN), la marque française « LE PLAN JAUNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LE PLAN JAUNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1705770.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE PLAN JAUNE est expirée depuis le 8 novembre 2001.
SABATON Jean-Luc a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-16